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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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BLACK SILURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK SILURE
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4060825
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2024
BLACK SILURE de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque BLACK SILURE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK SILURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC, Mlle ALEXANDRA SIRANOSSIAN domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque BLACK SILURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK SILURE est expirée depuis le 15 janvier 2024.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Barque Titanium Silurine , Family , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC, Mlle ALEXANDRA SIRANOSSIAN - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.